VETOQUINOL - Document d'Enregistrement Universel

93 Vetoquinol • Document d’enregistrement universel 2019 • Rapport financier 4 GOUVERNANCE 4.1 RÈGLES DE GOUVERNANCE 94 4.1.1 Tableau de synthèse des recommandations du Code MiddleNext 94 4.1.2 Règlement intérieur du Conseil 95 4.2 ORGANISATION DE LA GOUVERNANCE 95 4.2.1 Organisation et fonctionnement du Conseil d’administration 96 4.2.2 Organisation et composition des Comités du Conseil d’administration 102 4.2.3 Direction générale 104 4.3 INTÉRÊTS ET RÉMUNÉRATIONS DES MANDATAIRES SOCIAUX ET ADMINISTRATEURS 105 4.3.1 Rémunération des dirigeants 105 4.3.2 Tableau récapitulatif des rémunérations de chaque dirigeant mandataire social 106 4.3.3 Ratio d'équité 108 4.3.4 Éléments soumis au vote des actionnaires conformément à l’article L. 225-37- 2 du Code de commerce 109 4.3.5 Contrat de travail et mandat social 112 4.3.6 Conventions réglementées 112 4.3.7 Conventions courantes 113 4.3.8 Tableau sur les jetons de présence et les autres rémunérations perçus par les mandataires sociaux non dirigeants 113 4.4 OPTIONS, ACTIONS DE PERFORMANCE ET PLANS D’INCITATION À LONG TERME 113 4.4.1 Options de souscription ou d’achat d’actions attribuées durant l’exercice à chaque dirigeant mandataire social 113 4.4.2 Options de souscription ou d’achat d’actions levées durant l’exercice par chaque dirigeant mandataire social 113 4.4.3 Actions attribuées gratuitement à chaque mandataire social durant l’exercice (L. 225-37-4 2°) 114 4.4.4 Attributions de stock-options à chaque mandataire social au cours de l'exercice (L. 225-185 al.4) 114 4.4.5 Historique des attributions d’options de souscription ou d’achat d’actions 114 4.4.6 Options de souscription ou d’achat d’actions consenties aux dix premiers salariés non-mandataires sociaux attributaires et options levées par ces derniers 114 4.5 TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DÉLÉGATIONS EN MATIÈRE D’AUGMENTATION DE CAPITAL ET DES AUTRES AUTORISATIONS DONNÉES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION EN VIGUEUR AU COURS DE L’EXERCICE 2019 115 4.6 ÉTABLISSEMENT DES INFORMATIONS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 225- 37-5 DU CODE DE COMMERCE 117 4.7 MODALITÉS DE PARTICIPATION À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 118