Vetoquinol Document de référence 2017

SOMMAIRE ÉDITO DU DIRECTEUR GÉNÉRAL 2 CHIFFRES CLÉS 2017 4 1 PRÉSENTATION ET ACTIVITÉ DU GROUPE 7 1.1 Présentation du Groupe Vetoquinol 8 1.2 Activités du Groupe Vetoquinol RFA 14 1.3 Recherche & Développement 20 1.4 Facteurs de risques RFA 24 1.5 Rapport de gestion – Informations économiques 32 1.6 Rapport de gestion – Informations juridiques 48 1.7 Rapport de gestion – Informations sociales, sociétales et environnementales 52 1.8 Rapport de gestion – Informations diverses 53 1.9 Résultats du Groupe 54 2 RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE DE VETOQUINOL 57 2.1 Stratégie socialement responsable 58 2.2 Informations sociales 60 2.3 Informations santé, sécurité et environnement 67 2.4 Informations sociétales 74 2.5 Rapport de l’organisme de vérification sur les informations sociales, environnementales et sociétales 78 3 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 81 3.1 Règles de gouvernance 82 3.2 Organisation de la gouvernance 83 3.3 Intérêts et rémunérations des mandataires sociaux et administrateurs 91 3.4 Actionnariat du Groupe 96 3.5 Options, actions de performance et plans d’incitation à long terme 97 3.6 Tableau récapitulatif des délégations en matière d’augmentation de capital et des autres autorisations données au Conseil d’administration en vigueur au cours de l’exercice 2017 98 3.7 Informations contenues aux articles L.225- 100-3 du Code de commerce : éléments susceptibles d’avoir une influence en cas d’offre publique 100 3.8 Modalités de participation à l’Assemblée générale 100 4 COMPTES CONSOLIDÉS RFA 101 4.1 État du résultat consolidé 102 4.2 État de la situation financière consolidée 103 4.3 Tableau des flux de trésorerie consolidés 104 4.4 Tableau de la variation des capitaux propres consolidés 105 4.5 Notes annexes aux états financiers consolidés 106 4.6 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 138 5 COMPTES ANNUELS DE VETOQUINOL SA 141 5.1 Bilan RFA 142 5.2 Compte de résultat RFA 144 5.3 Tableau des flux de trésorerie RFA 145 5.4 Tableau de variation des capitaux propres RFA 146 5.5 Annexe aux comptes annuels RFA 147 5.6 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels RFA 162 5.7 Tableau des résultats des cinq derniers exercices 165 6 INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL 167 6.1 Renseignements sur la Société – statuts RFA 168 6.2 Organigramme simplifié du Groupe au 31 décembre 2017 172 6.3 Actionnariat du Groupe 174 7 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 177 7.1 Ordre du jour 178 7.2 Projet de résolutions 179 7.3 Modalités de participation 187 7.4 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 189 8 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 191 8.1 Documents accessibles au public 192 8.2 Responsabilité du Document de référence 192 8.3 Responsabilité du contrôle des comptes 193 8.4 Table de concordance du Document de référence 194 8.5 Table de concordance du Rapport financier annuel 197 8.6 Table de concordance des données sociales, environnementales et sociétales 198 GLOSSAIRE 199 Les éléments du rapport financier annuel sont clairement identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA