Vetoquinol Document de référence 2017

3.1 RÈGLES DE GOUVERNANCE 82 3.1.1 Tableau de synthèse des recommandations du Code MiddleNext 82 3.1.2 Règlement intérieur du Conseil 82 3.2 ORGANISATION DE LA GOUVERNANCE 83 3.2.1 Organisation et fonctionnement du Conseil d’administration 83 3.2.2 Organisation et composition des Comités du Conseil d’administration 89 3.2.3 Direction générale 91 3.3 INTÉRÊTS ET RÉMUNÉRATIONS DES MANDATAIRES SOCIAUX ET ADMINISTRATEURS 91 3.3.1 Rémunération des dirigeants 91 3.3.2 Tableau récapitulatif des rémunérations de chaque dirigeant mandataire social 92 3.3.3 Éléments soumis au vote des actionnaires conformément à l’article L. 225-37-2 du Code de commerce 93 3.3.4 Contrat de travail et mandat social 95 3.3.5 Conventions réglementées 95 3.3.6 Tableau sur les jetons de présence et les autres rémunérations perçus par les mandataires sociaux non dirigeants 95 3.4 ACTIONNARIAT DU GROUPE 96 3.3.1 Actionnariat de Vetoquinol SA 96 3.4.2 Répartition des droits de vote 96 3.4.3 Contrôle de l’émetteur par une autre société 96 3.4.4 Accord pouvant entraîner un changement de contrôle 96 3.5 OPTIONS, ACTIONS DE PERFORMANCE ET PLANS D’INCITATION À LONG TERME 97 3.5.1 Options de souscription ou d’achat d’actions attribuées durant l’exercice à chaque dirigeant mandataire social 97 3.5.2 Options de souscription ou d’achat d’actions levées durant l’exercice par chaque dirigeant mandataire social 97 3.5.3 Actions attribuées gratuitement à chaque mandataire social durant l’exercice 97 3.5.4 Historique des attributions d’options de souscription ou d’achat d’actions 97 3.5.5 Options de souscription ou d’achat d’actions consenties aux dix premiers salariés non mandataires sociaux attributaires et options levées par ces derniers 97 3.6 TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DÉLÉGATIONS EN MATIÈRE D’AUGMENTATION DE CAPITAL ET DES AUTRES AUTORISATIONS DONNÉES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION EN VIGUEUR AU COURS DE L’EXERCICE 2017 98 3.7 ÉTABLISSEMENT DES INFORMATIONS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.225-100-3 DU CODE DE COMMERCE 100 3.8 MODALITÉS DE PARTICIPATION À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 100 3 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE Vetoquinol J Document de référence 2017 J Rapport financier 81