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Rapport du président sur le fonctionnement du conseil d’administration et sur le contrôle des procédures internes En application de l’article L. 225-37 du Code de commerce, Monsieur Etienne Frechin, Président-Directeur Général du Groupe Vétoquinol, rend compte dans le cadre du présent rapport « des conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil ainsi que des procédures de contrôle interne mises en place par la société ». |
05/12/2008 | Report on internal control and corporate governance | |
Rapport du président sur le fonctionnement du conseil d’administration et sur le contrôle des procédures internes En application de l’article L. 225-37 du Code de commerce, Monsieur Etienne Frechin, Président-Directeur Général du Groupe Vétoquinol, rend compte dans le cadre du présent rapport « des conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil ainsi que des procédures de contrôle interne mises en place par la société ». |
05/12/2007 | Report on internal control and corporate governance | |
Rapport du président sur le fonctionnement du conseil d’administration et sur le contrôle des procédures internes En application de l’article L. 225-37 du Code de commerce, Monsieur Etienne Frechin, Président-Directeur Général du Groupe Vétoquinol, rend compte dans le cadre du présent rapport « des conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil ainsi que des procédures de contrôle interne mises en place par la société ». |
05/12/2009 | Report on internal control and corporate governance | |
Rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne (french)
Le présent Rapport sur le gouvernement d’entreprise est établi conformément au dernier alinéa de l’article L. 225-37 du
Code de commerce.
Il a été approuvé par le Conseil d’administration lors de sa réunion du 19 mars 2019.
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29/04/2019 | Report on internal control and corporate governance | |
Procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale mixte du 12 mai 2009 (french) Les actionnaires de la Société Vétoquinol SA, société anonyme au capital de 28.225.830 Euros, se sont réunis en Assemblée Générale Mixte, au siège social, 34 rue du Chêne Ste Anne à Magny-Vernois 70200 Lure, sur convocation du Conseil d'Administration, adressée le 20 avril 2009 à chaque actionnaire. |
15/09/2009 | Shareholders´s Meeting | |
Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées Mesdames, Messieurs les Actionnaires, |
04/05/2009 | Shareholders´s Meeting | |
CONVOCATION : assemblée d'actionnaires et de porteurs de parts Avis de réunion valant avis de convocation. <br> |
30/03/2010 | Shareholders´s Meeting | |
Assemblée Générale Ordinaire du 7 mai 2010 : texte des résolutions PREMIERE RESOLUTION : Approbation des comptes sociaux de l’exercice 2009 |
30/03/2010 | Shareholders´s Meeting | |
Résultat du scrutin de l'Assemblée générale du 7 mai 2010 (french) Résultats du scrutin |
18/05/2010 | Shareholders´s Meeting | |
Vétoquinol - Assemblée Générale Ordinaire - 7 mai 2010 (french) <br>Faits marquants 2009 |
18/05/2010 | Shareholders´s Meeting |